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Marques déposées par la société Ets. Camille BOUHELIER
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C B
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C B
Ets. Camille BOUHELIER

Numéro de dépôt :
1222031
Date de dépôt :
15/12/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2002

Présentation de la marque C B

Déposée le 15 décembre 1982 par la société Ets. Camille BOUHELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Ets. Camille BOUHELIER domicilié(e) 1 rue Newton, 25130 VILLERS-LE-LAC (dossier no 2007036) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 820 468 .

La marque C B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C B est expirée depuis le 15 décembre 2002.

Ets. Camille BOUHELIER a également déposé les autres marques suivantes : JEAN D'AUMONT , AGENA , JEAN D'ORSAY , CLAUDE HELIER , HELIX , SCORPIO , SELECT-WATCH


Ets. Camille BOUHELIER - 1 rue Newton, 25130 VILLERS-LE-LAC (dossier no 2007036) - France - SIREN 592820468


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1992 n°2007036 - Publication au BOPI 1992-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

De l'horlogerie et autres instruments chronométriques, joaillerie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers).